En 2007, j'ai fait installé un insert dans une cheminée existante... prime sur l'énergie... bref déclaration d'impôt de 2007, nous avons remplis, fournit la facture afin de percevoir la prime... En juillet 2009, je reçois un courrier du Trésor Public me demandant de rembourser 684€ de trop perçu sur la prime en incluant des alinéas supplémentaires de la déclaration de 2007... La facture de cette cheminée m'a coûté plus de 3000€... déjà pas donné... l'état nous sort ses primes alléchantes sur les énergies nouvelles et deux ans après vous réclame l'argent que ce cher sarkozy s'empoche par mois dans son salaire, pour pas grand chose de fait au vu de l'état de notre beau pays !

Alors je prends le taureau par les cornes... j'envoie un mail à un conseiller du Trésor Public pour leur signaler mon refus de payer leur "soi-disant" dette !

Citation:

Bonjour Je viens de prendre connaissance de votre courrier « proposition de rectification ». Donc si j’ai bien compris, nous vous devons de l’argent sur notre crédit d’impôts. Premièrement, si je reprends votre phrase les matériaux, tels que les tuyaux, gaines et fils électriques ne s’intégrant pas à l’équipement ne sont pas déductibles… Je suis d’accord pour le montant de l’insert GODIN mais lors de la déclaration d’impôts, nous n’avions pas la liste des équipements non déductibles. Nous avons fait confiance à l’entrepreneur qui nous a stipulé que nous pouvions déduire tout l’équipement sans la main d’œuvre. Je viens de voir sur un article que le tubage n’est pas pris en compte donc je suis d’accord pour le rembourser mais pas pour la hotte haute température qui fait partie de l’isolation thermique de la cheminée qui n’était pas existant dans ma pièce principale (je veux bien décompter les diffuseurs). Nous n’avions qu’une cheminée à foyer ouverte existante avec le conduit mais la hotte avait été détruite par le propriétaire précédent. Maintenant, je vais contester votre proposition même si sur le fond vous avez en partie raison (même si vous auriez du donner le détail du crédit d’impôts à l’époque). Je vais vous exposer mon point de vue et le pourquoi de mon refus de vous rembourser. Notre déclaration à été faite l’année dernière en 2008. Cette déclaration a été tout d’abord validée par un de vos collègues car ne me dites pas que vous ne vérifiez pas les déclarations d’impôts que nous vous faisons parvenir car j’ai travaillé avec le Trésor Public des Bouches du Rhône (13) et je sais comment vous fonctionner, je n’ai jamais vu une administration aussi tatillon avec les procédures internes ainsi que le volume démesuré de paperasse et surtout le nombre de pause de ces employés à la minute. Je ne vous critique pas personnellement, je ne me permettrai pas de juger votre travail mais j’apporte juste mon témoignage sur le travail de certains de vos collaborateurs. Donc, notre déclaration qui était détaillée et dont nous avions fourni la facture de l’entrepreneur, a été validée et puis nous avons reçu par la suite le paiement du crédit d’impôt, qui a été également validé par vos services… et un an après vous vous apercevez qu’il y avait une erreur. Alors si je comprends bien vous avez rien à faire dans l’année et donc vous reprenez toutes les déclarations d’impôts afin de voir si vous pouvez gratter un peu d’argent aux contribuables qui ont déjà trop à payer, et oui, il faut payer le salaire de notre cher Président, vos salaires sans oubliés (nos chers fonctionnaires souvent en grève), payer les sommes prêtées à nos chers banquiers qui ont déjà les poches remplies de nos agios…et sans compter les pays sous-développés dont la plupart de ces étrangers vivent en France à nos frais (CMU…). Je vais vous dire pourquoi je suis si remontée, ce n’est pas contre vous personnellement, mais quand vous êtes classé « travailleurs pauvres », que vous êtes en plein procès avec un ancien employeur, que vous êtes en cours d’un dossier Banque de France qui résulte d’une perte d’emploi sévère…qui peut mener à la vente de notre maison et que vous avez à élever votre enfant dans ce climat pas très agréable… mettez vous à ma place, tous les matins en me levant, je dois jongler avec mes créanciers, mon banquier et nourrir ma famille avec rien en poche. Et maintenant, je dois encore payer…payer en fait voilà le problème en France, nous payons plus que nous vivons réellement. Alors c’est pour ces raisons, que je conteste votre proposition. Dites moi quelle est la procédure afin de contester votre proposition, dois-je envoyer un courrier en AR ? Est-ce à vous directement ? Je vous remercie par avance de vos précisions et surtout d’avoir pris le temps de lire mon courriel. Mes sincères salutations Mme BEURIOT Caroline

Retour courrier, me disant de faire un mail au conciliateur...donc j'ai fait un mail à ce monsieur :

Citation:

Bonjour Je viens à vous car j’ai reçu un courrier de Mme Marylène LEBAS, qui rejette mes observations formulées le 16/04/2009 concernant le remboursement d’un « soi-disant » trop plein versé pour le crédit d’impôt lors de ma déclaration 2007 (mise en place d’un insert). Je vous informe que je refuse catégoriquement de payer la somme due car j’estime que c’est très facile deux ans après de demander de l’argent aux contribuables alors qu’à l’époque un de vos collègues à valider cette feuille d’impôt et qu’il n’y a vu aucune erreur. Je suis actuellement en accession à la propriété, avec une affaire en cours en jugement concernant un dépôt d’un dossier Banque de France, j’ai déjà du mal à finir les fins de mois, je suis remplie de dettes… Croyez vous que j’ai de l’argent afin de rembourser une autre dette supplémentaire… sachant que pour moi, c’est une faute professionnelle du Trésor Public que je ne paierai en aucun cas. Il faut arrêter de faire payer le contribuable afin de renflouer les caisses de l’état… C’est bien beau de sortir des crédits d’impôt pour soi-disant aider les personnes défavorisées mais après revenir à la charge pour leur demander de rembourser… surtout pour des personnes qui n’ont pas fait leur travail, pour des formulaires qui n’ont pas été mise à jour ou omis d’être donné aux contribuables afin de remplir leurs feuilles d’impôts correctement. C’est une honte, de nous demander de payer les augmentations de salaire de nos chers ministres et notre « adorable » président… Nous payons des fonctionnaires qui foutent rien de la journée, qui font des erreurs qui nous coûtent chers et de plus notre chère administration qui nous sert la vis, nous enlève des aides ou encore nous réclame de l’argent… Il faut arrêter de prendre aux pauvres et donner aux riches… Où va la France… Ci-après vous trouverez ce que j’avais répondu à votre collègue concernant sa fameuse proposition… : Bonjour Je viens de prendre connaissance de votre courrier « proposition de rectification ». Donc si j’ai bien compris, nous vous devons de l’argent sur notre crédit d’impôts. Premièrement, si je reprends votre phrase les matériaux, tels que les tuyaux, gaines et fils électriques ne s’intégrant pas à l’équipement ne sont pas déductibles… Je suis d’accord pour le montant de l’insert GODIN mais lors de la déclaration d’impôts, nous n’avions pas la liste des équipements non déductibles. Nous avons fait confiance à l’entrepreneur qui nous a stipulé que nous pouvions déduire tout l’équipement sans la main d’œuvre. Je viens de voir sur un article que le tubage n’est pas pris en compte donc je suis d’accord pour le rembourser mais pas pour la hotte haute température qui fait partie de l’isolation thermique de la cheminée qui n’était pas existant dans ma pièce principale (je veux bien décompter les diffuseurs). Nous n’avions qu’une cheminée à foyer ouverte existante avec le conduit mais la hotte avait été détruite par le propriétaire précédent. Maintenant, je vais contester votre proposition même si sur le fond vous avez en partie raison (même si vous auriez du donner le détail du crédit d’impôts à l’époque). Je vais vous exposer mon point de vue et le pourquoi de mon refus de vous rembourser. Notre déclaration à été faite l’année dernière en 2008. Cette déclaration a été tout d’abord validée par un de vos collègues car ne me dites pas que vous ne vérifiez pas les déclarations d’impôts que nous vous faisons parvenir car j’ai travaillé avec le Trésor Public des Bouches du Rhône (13) et je sais comment vous fonctionner, je n’ai jamais vu une administration aussi tatillon avec les procédures internes ainsi que le volume démesuré de paperasse et surtout le nombre de pause de ces employés à la minute. Je ne vous critique pas personnellement, je ne me permettrai pas de juger votre travail mais j’apporte juste mon témoignage sur le travail de certains de vos collaborateurs. Donc, notre déclaration qui était détaillée et dont nous avions fourni la facture de l’entrepreneur, a été validée et puis nous avons reçu par la suite le paiement du crédit d’impôt, qui a été également validé par vos services… et un an après vous vous apercevez qu’il y avait une erreur. Alors si je comprends bien vous avez rien à faire dans l’année et donc vous reprenez toutes les déclarations d’impôts afin de voir si vous pouvez gratter un peu d’argent aux contribuables qui ont déjà trop à payer, et oui, il faut payer le salaire de notre cher Président, vos salaires sans oubliés (nos chers fonctionnaires souvent en grève), payer les sommes prêtées à nos chers banquiers qui ont déjà les poches remplies de nos agios…et sans compter les pays sous-développés dont la plupart de ces étrangers vivent en France à nos frais (CMU…). Je vais vous dire pourquoi je suis si remontée, ce n’est pas contre vous personnellement, mais quand vous êtes classé « travailleurs pauvres », que vous êtes en plein procès avec un ancien employeur, que vous êtes en cours d’un dossier Banque de France qui résulte d’une perte d’emploi sévère…qui peut mener à la vente de notre maison et que vous avez à élever votre enfant dans ce climat pas très agréable… mettez vous à ma place, tous les matins en me levant, je dois jongler avec mes créanciers, mon banquier et nourrir ma famille avec rien en poche. Et maintenant, je dois encore payer…payer en fait voilà le problème en France, nous payons plus que nous vivons réellement. Alors c’est pour ces raisons, que je conteste votre proposition. Dites moi quelle est la procédure afin de contester votre proposition, dois-je envoyer un courrier en AR ? Est-ce à vous directement ? Je vous remercie par avance de vos précisions et surtout d’avoir pris le temps de lire mon courriel. Mes sincères salutations Mme BEURIOT Caroline Contestation qui a été rejetée… Donc j’attends de vous un compromis par rapport à la somme due… Si par la suite de ce mail, vous considérez que ma demande n’est pas justifiée et que vous ne m’aidez pas à obtenir une baisse ou bien l’annulation de la somme due. Je ferai part à mon avocat de cette affaire qui se chargera de rectifier rapidement car devant un juge, je pense avoir toutes les cartes en main afin de faire annuler cette demande de remboursement. Alors dites à votre collègue que si elle veut perdre son temps et surtout de l’argent dans une procédure, moi cela ne me dérangera pas et me coûtera pas d’argent car je ne suis pas solvable au vue de la loi, de plus « l’état » me paierai mon avocat. J’attends donc votre réponse rapidement afin de voir la suite à donner au courrier de votre collègue. En vous remerciant par avance Mes sincères salutations Mme BEURIOT Caroline

Après deux refus du conciliateur, envoie d'un courrier accompagné de preuve de ma bonne foi !

Citation:

Objet : REPONSE AU COURRIER DU 13 AOUT 2009 Monsieur, J’ai bien reçu votre courrier dans lequel vous objectez notre contestation concernant un trop perçu de l’administration fiscale. A la fin de votre argumentaire, vous notez, je cite : « Sur le plan gracieux, les remises d’impôts directs, sont strictement réservées aux contribuables les plus démunis, qui par gêne ou indigence sont dans l’impossibilité de régulariser leur situation même avec des délais de paiement » Je me permets donc d’apporter quelques éléments complémentaires à mon dossier et vous précise que nous avons constitué en février 2008 un dossier de surendettement auprès de la Banque de France de Dieppe. A ce jour, un jugement à été rendu par le tribunal de Neufchâtel d’après les recommandations de la commission de surendettement (en pièce jointe de ce courrier) et m’ordonne sous un délai de 12 mois d’effectuer la mise en vente de mon bien immobilier. D’après ce même plan, en se basant sur les ressources de notre foyer, vous avez la possibilité de lire que j’ai à ce jour une capacité de remboursement de seulement 80€ (alloué pour l’immobilier). Toutes les autres créances sont suspendues faute de possibilité de paiement. Avec ce complément d’information, je vous demande de bien vouloir réviser votre position car effectivement, je suis dans une incapacité totale de paiement. En vous remerciant par avance, Je vous prie de croire, Monsieur, en mes sincères salutations.

Et la par retour j'ai reçu un courrier :

Citation:

Madame, Monsieur, Vous avez appelé à nouveau mon attention sur les difficultés que vous rencontrez pour régler un rappel d'impôt sur le revenu 2007 suite à une propostion de rectification du centre des impôts de Neufchâtel en Bray. Dans ma réponse du 13 aout 2009, je vous précise que la saisine du conciliateur fiscal n'est recevable que lorsque le contribuable a expressément effectué une première démarche auprès des services des finances publiques dont il dépend, sans obtenir satisfaction. Au cas particulier, je transmets votre demande au centre des impôts de Neufchâtel en Bray et à la trésorerie de Blangy qui procéderont à l'examen gracieux de votre dossier et étudieront les modalités d'apurement de votre dette dès la mise en recouvrement de la somme mise à votre charge. Aussi, je vous invite à attendre la position du service local et la réponse de la trésorerie. Cela étant, .....

Bref d'après ce courrier, mon cas devait être étudié... jusqu'à hier, je n'avais aucune nouvelle. J'ai fait un mail au trésor public afin de me faciliter le paiement de ma taxe foncière...et comme par hasard, il me sort la dette en cours et me dit :

Citation:

Bonjour, en réponse à votre mail du 5 octobre ci dessous, au vu de votre dossier, un échéancier est envisageable pour votre taxe foncière ( 238 euros) du au 15/10 et pour votre rappel d'impôt ( 684 euros) du au 15/11/09. soit 922 euros du. Echéancier sur 5 mois proposé. A titre exceptionnel, vous bénéficierez de la remise partielle de la majoration de 10 % pour retard de paiement. Vous avez en effet déjà bénéficié de remise de majoration totale par le passé. Ce mail ne vaut nullement validation d'un délai de paiement : dans l'attente de votre confirmation pour mise en place du prélèvement. Bien cordialement

Vous vous rendez compte, il voulait me faire payer 180 € et des poussières par mois alors que je ne peux même pas payer mon EDF... gonflé !

Je lui ai demandé qu'un échéancier pour ma taxe foncière et il me reponds :

Citation:

Bonjour je vous confirme que vous avez un rôle d'impôt sur le revenu de 2007 à payer avant le 15/11/09 pour 684 euros émis au nom de M Mme Beuriot Stéphane, 12 Plc du Maréchal Leclerc 76660 GRANDCOURT. Votre demande de délai ne peut pas consister que sur votre taxe foncière dûe au 15/10 ou si c'est le cas, il conviendra de payer intégralement l'impôt de 684 euros au 15/11. dans l'attente , ma proposition d'échéancier du message du 6 octobre est confirmée. cordialement

Donc au vu de ce message, j'ai du demander à mes parents de m'aider, et j'ai payé la totalité de ma taxe foncière. Et puis voilà que je reçois la relance de paiement au courrier ce matin et donc dans la foulée, j'ai envoyé un mail :

Citation:

Bonjour Je viens de recevoir la notification de paiement pour les 684€. Sachez tout d’abord que j’ai envoyé le tip de ma taxe foncière, car j’ai de la chance d’avoir des parents généreux qui m’ont permis de payer la totalité de ma taxe. Je ne vous cache pas mon mécontentement, mais je ne vais pas vous dire le fond de ma pensée, cela risque de ne pas vous plaire. Le Trésor Public n’a que cela a faire d’harceler les pauvres gens, qui ont du mal déjà à vivre au quotidien. Vous trouverez ci-après le mail que j’ai envoyé le 23 juillet au conciliateur, après deux refus de sa part, je lui ai envoyé ma notification de procès au sujet de mon surendettement, cela a permis d’avoir en retour un courrier en date du 28/08…ci-joint en pdf. Vous pouvez voir sur ce courrier, qu’une demande de remise gracieuse a été demandé et transmise à vos services pour accord. A ce jour, je n’ai pas eu de vos nouvelles, et j’ai donc pensé que cela avait été fait et donc accepter. Comme on dit, pas de nouvelles, bonnes nouvelles. Actuellement, nous ne sommes pas solvables pour payer cette dette, qui pour ma part n’est pas fondée (cf. courrier ci-joint), Je suis déjà mensualisée pour la dette de l’eau, qui normalement est dans mon dossier Banque de France et que je n’étais pas obligé de demander un échéancier. Ce que j’ai fait car j’estime devoir payer mes dettes « dues » pas des sommes dont je ne suis en aucun cas responsable (encore des erreurs administratives). Je vais peut-être perdre ma maison, ma fille risque de se retrouver dans la rue…déjà elle mange grâce à mes parents qui assument certaines de mes charges. Je me lève la peur au ventre tous les matins, en ouvrant mon courrier, peur de voir venir un technicien EDF me couper l’électricité car je dois 2 500€ à cet organisme, et que je ne peux même pas assumer cette charge par mois. Mon mari travaille tous les jours pour pas grand-chose, sans compter ce que cela me coûte en essence, 300€ par mois, se demenant pour faire des heures supplémentaires, des week-ends à bosser et pourquoi en faite, surprise, la Caf m’a oté 100€ par mois de RSA car mon mari a voulu faire vivre sa famille. Il ne veut pas être à la charge de la société, ben en réfléchissant, il devrait le faire, car au moins j’aurai toutes les aides et on ne pourrait plus me prendre ma maison. Alors, oui j’ai grave la haine, contre toutes ces administrations qui nous pompent du fric pour pas grand-chose en retour, autant de charges prélevées sur nos salaires pour payer qui ? pas nous en tous les cas… la sécu, plus remboursé, l’assedic, pas grand-chose et même rien quand on perd un emploi et notre cher trésor public, voilà le résultat…elle est belle la France, pays de taxes… producteur numéro 1 de SDF ! Je n’ai rien contre vous mais contre le système pour lequel vous travaillez. Maintenant j’attends que vous preniez connaissance de l’ensemble des documents que je vous ai fournit, s’il faut que je vous envoie la notification du tribunal pour mon surendettement, dites le moi, je vous la ferais parvenir. Si vous maintenez cette dette, sachez le, elle ira rejoindre le reste des dettes du surendettement car je ne la paierai pas, dossier qui sera remis à mon avocat et oui les contribuables ne courbent plus le dos maintenant, ils se défendent pour ma part cela me coûte rien car au vu de notre situation, c’est l’état qui paye…enfin une bonne chose ! En attendant de votre réponse, Je vous prie de croire en mes sincères salutations. Mme BEURIOT Caroline

J'attends sa réponse avec impatience... je vous dis pas la haine que j'ai... putain, je serai capable de dynamiter le chiotte du Trésor Public